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Commerce électronique

info@icom7.com [Jacques Guiffo] — Thu, 04 Sep 2008 10:35:59 +0200

1-Définition
2-Illustration
3-Commerce électronique transfrontalier
4-Spécifications techniques
5-Sécurité et aspects juridiques

Définition

On appelle « Commerce électronique » (ou[...]

Le crédit documentaire avec Red clause ( Clause rouge )

info@icom7.com [Jacques Guiffo] — Thu, 10 Jul 2008 08:32:31 +0200

On peut définir le crédit avec red clause/green clause comme un crédit documentaire classique dans lequel un clause supplémentaire (inscrite en rouge), par laquelle la banque émettrice du crédit, sur instruction du donneur d'ordre, invite ou demande à la banque chargée de réaliser le crédit, d'accorder des avances au bénéficiaire avant que celui-ci ne présente les documents requis par le crédit.

Dans la pratique, on distingue deux types d'avances :

les avances sans garanties (red clause) : dans ce cas, la banque chargée de[...]

Le contrat commercial international

info@icom7.com [icom7 Team] — Wed, 30 Jul 2008 11:57:07 +0200

Il peut se former rapidement d'une manière instantanée par telex, télégrammes, téléphone, fax,internet, avec de simples indications de prix,de qualité,de quantité,la loi applicable.

Ainsi les parties peuvent se réferer à une loi nationale,à une convention internationale(convention de Vienne 1980) ou à un contrat-type élaboré par un organisme professionnel:

*La réglementation nationale se révèle parfois inadaptée au commerce international.Un exemple[...]

Les transports maritimes sans Bill of Lading papier

info@icom7.com [icom7 Team] — Wed, 30 Jul 2008 12:03:30 +0200

Bill of Lading(B/L) ou Connaissement est un Document de transport signé par le transporteur ou son agent ou le capitaine du navire ou son agent. Le connaissement est un papier-valeur. Il confirme la prise en charge de la marchandise pour le transport ou sa mise à bord et les conditions du transport. La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d'un original du connaissement. RUU art. 20.

Section I : Le document de transport[...]

La convention de vienne

info@icom7.com [icom7 Team] — Wed, 30 Jul 2008 12:08:33 +0200

La convention de Vienne du 11 avril 1980 a été élaborée pour remédier à l'échec de la Convention de la Haye de 1964 accusée d'être le produit des pays du libre-échange à l'exclusion des pays socialistes et du tiers monde.
Quoique d'inspiration anglo-saxonne (contrastant avec le style abstrait et synthétique de la Convention de la Haye d'inspiration française),la convention de vienne est analytique et elle se veut une oeuvre de compromis et de transaction en harmonie avec les législations les plus différentes (anglo-saxonnes,romaines,germaniques).

Le Contrat Commercial International

info@icom7.com [icom7 Team] — Wed, 30 Jul 2008 12:09:21 +0200

Il peut se former rapidement d'une manière instantanée par telex, télégrammes, téléphone, fax,internet, avec de simples indications de prix,de qualité,de quantité,la loi applicable.

Ainsi les parties peuvent se réferer à une loi nationale,à une convention internationale(convention de Vienne 1980) ou à un contrat-type élaboré par un organisme professionnel:

*La réglementation nationale se révèle parfois inadaptée au commerce international.Un exemple[...]

Le droit du commerce international

info@icom7.com [icom7 Team] — Wed, 30 Jul 2008 12:11:37 +0200

Le droit du commerce international est un corps de règles régissant les relations commerciales
qui ne se déroulent pas entiérement dans la sphère économique d'un seul état.

Section I: Objet du droit du Commerce international

Section II: Methodes de droit du Commerce International

Section III:

Incoterms_2000

info@icom7.com [icom7 Team] — Wed, 30 Jul 2008 12:12:15 +0200

Définition

Que precisent les INCOTERMS 2000?

Présentation des INCOTERMS 2000

Présentation détallée des INCOTERMS 2000